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Type de site: vitrine.

Responsable du site: Womko, Agence Web Inc.

Conception : Womko Agence Web Inc. – Septembre 2023

Responsable légal: Mr Sylvain Roger (Fondateur et Directeur Général)

Adresse postale: 4-7395 rue Chambord, H2E1W8, Montréal, QC, Canada

Numéro d'entreprise (NEQ): 1173847790

Numéro de TPS/TVQ: 742058084 RT 0001 - 1225839898TQ0001

Date d'incorporation: le 24 juillet 2018 (Registre des Entreprises du Québec)

Hébergement du site: HWC

Propriété intellectuelle

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Lois applicables

Ce texte est soumis aux lois applicables du Canada et vise à se conformer à ses règles et règlements et particulièrement la loi 25 du Québec.

Pour les résidents de l’UE, le RGPD est la loi applicable qui régit ce texte. En cas d’incompatibilité entre une disposition du présent document et le RGPD, les règles du RGPD auront préséance, mais uniquement pour les visiteurs résidents de l’UE.

Divisibilité

Si, à tout moment, l’une des dispositions énoncées dans le présent document est jugée incompatible ou invalide en vertu des lois applicables, ces dispositions seront considérées comme nulles et seront retirées du présent texte. Toutes les autres dispositions ne seront pas touchées par les lois et le reste du texte sera toujours considéré comme valide.

Modifications

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Contact

Pour toutes questions vous pouvez communiquer avec nous à l’adresse courriel suivante:

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Adresse postale:

4-7395 rue Chambord, H2E1W8, Montréal, QC, Canada

Date d’entrée en vigueur : Le 18 septembre 2023.