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Type de site: vitrine.
Responsable du site: Womko, Agence Web Inc.
Conception : Womko Agence Web Inc. – Septembre 2023
Responsable légal: Mr Sylvain Roger (Fondateur et Directeur Général)
Adresse postale: 4-7395 rue Chambord, H2E1W8, Montréal, QC, Canada
Numéro d'entreprise (NEQ): 1173847790
Numéro de TPS/TVQ: 742058084 RT 0001 - 1225839898TQ0001
Date d'incorporation: le 24 juillet 2018 (Registre des Entreprises du Québec)
Hébergement du site: HWC
Propriété intellectuelle
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Lois applicables
Ce texte est soumis aux lois applicables du Canada et vise à se conformer à ses règles et règlements et particulièrement la loi 25 du Québec.
Pour les résidents de l’UE, le RGPD est la loi applicable qui régit ce texte. En cas d’incompatibilité entre une disposition du présent document et le RGPD, les règles du RGPD auront préséance, mais uniquement pour les visiteurs résidents de l’UE.
Divisibilité
Si, à tout moment, l’une des dispositions énoncées dans le présent document est jugée incompatible ou invalide en vertu des lois applicables, ces dispositions seront considérées comme nulles et seront retirées du présent texte. Toutes les autres dispositions ne seront pas touchées par les lois et le reste du texte sera toujours considéré comme valide.
Modifications
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Contact
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Date d’entrée en vigueur : Le 18 septembre 2023.
